8708991010
- Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
- autres parties et accessoires
- autres
- destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no 8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 - Ensemble réservoir à carburant composite à six couches comprenant:
- un dispositif d'arrivée de carburant,
- un ensemble bride de pompe (EBP),
- une ventilation avec clapet antifuite sur la partie supérieure du réservoir, et
- des orifices filetés pour l'ensemble EBP,
destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires