8708402040
- Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
- Boîtes de vitesses et leurs parties
- destinées à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no 8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 - Ensemble boîte de transmission à une ou deux entrées et au moins trois sorties, logé dans un carter en fonte d'aluminium, dont les dimensions globales (hors arbres) n'excèdent pas 455 mm (largeur) x 462 mm (hauteur) x 680 mm (longueur), équipé au minimum:
- d'un arbre de sortie à pignons extérieurs,
- d'un commutateur rotatif indiquant la position de l'engrenage, et
- de la possibilité d'insérer un différentiel,
destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires