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Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
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  • Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
  • Boîtes de vitesses et leurs parties
  • destinées à l'industrie du montage:
    des motoculteurs du no 8701 10,
    des véhicules automobiles du no 8703,
    des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
    des véhicules automobiles du no 8705
  • Ensemble boîte de transmission à une ou deux entrées et au moins trois sorties, logé dans un carter en fonte d'aluminium, dont les dimensions globales (hors arbres) n'excèdent pas 455 mm (largeur) x 462 mm (hauteur) x 680 mm (longueur), équipé au minimum:



    - d'un arbre de sortie à pignons extérieurs,



    - d'un commutateur rotatif indiquant la position de l'engrenage, et



    - de la possibilité d'insérer un différentiel,
    destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires

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