8708931040
- Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
- autres parties et accessoires
- Embrayages et leurs parties
- destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no 8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 - Pédale d'embrayage équipée d'une connexion pour le frein de stationnement électronique (EPB), pourvue ou non d'une fonction d'envoi de signal pour:
-la réinitialisation du régulateur de vitesse,
-le desserrage du frein de stationnement électronique,
-la gestion de l'arrêt et du redémarrage automatiques du moteur sous le système "Idle Stop and Go" (ISG),
utilisée dans la fabrication de voitures particulières