8501310068
- Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
- Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques
- d'une puissance n'excédant pas 750 W
- autres
- Positionneur d'arbre à cames pour contrôler le réglage de l'ouverture des soupapes en utilisant un moteur électrique dans un système de distribution à programme variable continu d'un moteur à combustion interne à pistons, présentant :
-une longueur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 140 mm,
-une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 130 mm
-une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 110 mm,
utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles