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Moteurs et machines génératrices, électriques, à l’exclusion des groupes électrogènes
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  • Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
  • Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques
  • d'une puissance n'excédant pas 750 W
  • autres
  • Moteur destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles :
    -avec un arbre de sortie sur les deux faces du moteur,
    -constitué d'un moteur à courant continu à excitation permanente,
    -avec ou sans balais,
    -avec ou sans unité de contrôle électronique,
    -avec ou sans capteur à effet Hall,
    -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V,
    -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 120 W, et
    -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C,
    -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures

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