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- Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
- Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques
- d'une puissance n'excédant pas 750 W
- autres
- Moteur destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles :
-avec un arbre de sortie sur les deux faces du moteur,
-constitué d'un moteur à courant continu à excitation permanente,
-avec ou sans balais,
-avec ou sans unité de contrôle électronique,
-avec ou sans capteur à effet Hall,
-d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V,
-d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 120 W, et
-avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C,
-destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures