8714991020
- Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
- autres
- autres
- Guidons
- Originaires ou expédiés de Chine:
- en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou
- à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées - Guidons de bicyclette,
- avec ou sans potence intégrée
- constitués de fibres de carbone et de résine de synthèse ou constitués d'aluminium
destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)