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- Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
- Turboréacteurs
- d'une poussée excédant 25 kN
- d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN
- destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté