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Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
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  • Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
  • autres moteurs
  • d'une cylindrée excédant 250 cm3
  • autres
  • d'une puissance n'excédant pas 10 kW
  • Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication:
    - de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20,
    - de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon
    - de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou
    - de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20

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