8407338010
- Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
- Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
- d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3
- d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3
- Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication:
-de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20,
-de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon
-de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou
-de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20