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- Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
- autres machines et appareils
- autres
- autres
- Positionneur d'arbre à cames pour contrôler le réglage de l'ouverture des soupapes en utilisant un moteur électrique dans un système de distribution à programme variable continu d'un moteur à combustion interne à pistons, présentant :
-une longueur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 140 mm,
-une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 130 mm
-une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 110 mm,
utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles