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Moteurs et machines génératrices, électriques, à l’exclusion des groupes électrogènes
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  • Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
  • Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques
  • d'une puissance n'excédant pas 750 W
  • autres
  • Actionneur électronique :
    - constitué d’un moteur à courant continu d’une puissance inférieure à 600 W,
    - destiné à fonctionner avec une tension d’alimentation comprise entre 12 V et 48 V,
    - muni d’un connecteur moteur (enfichable),
    - muni d’un capteur de position sans contact,
    - intégré dans un boîtier rectangulaire d’une largeur inférieure à 100 mm et d’une longueur inférieure à 150 mm, muni d’un réducteur et d’un levier fixés à l’arbre d’entraînement du moteur, ou
    - intégré dans un boîtier cylindrique fileté, d’une longueur inférieure à 150 mm et d’un diamètre inférieur à 100 mm, incorporé dans le rotor du moteur pour le mouvement linéaire de la tige de commande intégrée

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